:mrgreen: mais celle la je la conduis trop bien, et sinon si je prends mon gpsbip c’est tout bon alors! 
Certif Médical 2018, vive la simplification administrative...
Merci Marc pour tes interventions et tes initiatives toujours pertinentes pour rendre plus lisibles les décisions fédérales. 
Pour l’éventuel intervenant fédéral, j’essaie de recenser les questions que nous nous sommes posés tout au long de ces huit pages sur l’application au niveau de la FFVL de cette nouvelle législation sur le CACI :
1- Avec cette nouvelle législation, la FFVL a-t-elle oui ou non modifié les tranches d’âge et la durée de validité d’un certificat médical pour ses licenciés comme semble l’indiquer le document suivant : http://federation.ffvl.fr/sites/ffvl.fr/files/2017_CACI_PeriodiciteV2_0.pdf? Peut-on connaître les règles en vigueur pour 2018 et savoir si elles s’appliquent rétroactivement (par exemple, je viens d’avoir 40 ans en juillet 2017 et mon certificat médical date de janvier 2016, dois-je en produire un autre pour ma licence 2018?).
2- Si avec ces règles fédérales je n’ai pas à produire de certificat médical car celui dont je dispose est encore valide, dois-je transmettre, comme cela semble être l’esprit de la nouvelle loi, avec ma demande de renouvellement 2018 le “questionnaire de santé” dûment rempli avec des non partout? (http://federation.ffvl.fr/sites/ffvl.fr/files/2017_QS_Sport_cerfa_15699-01.pdf)
Si oui, la demande de renouvellement de licence étant électronique, ce document apparaîtra-t-il dans l’ensemble des informations demandées au licencié pour le renouvellement ou devrai-je le remplir séparément et le stocker en format pdf dans mon espace documentaire personnel?
Quelles sont les éventuelles conséquences si je ne remplis pas le questionnaire?
S’il mentionne un oui et que je n’ai pas de nouveau CACI?
Si il contient une fausse déclaration?
3- Les règles en vigueur précisent que je dois produire un CACI “vol libre” pour 2018 car notre sport est “à risque particulier”. La fédération préconise-t-elle que j’aille voir mon médecin avec la trame de la Fiche d’examen clinique établie par notre commission médicale (http://federation.ffvl.fr/sites/ffvl.fr/files/2017_Fiche_examen_màj_01072017vdef.pdf) et la liste des contre-indications à notre sport (http://federation.ffvl.fr/sites/ffvl.fr/files/2015_Conditions_médicales_et_contre-indications_0.pdf)?
Dois-je lui demander de valider ensuite le CACI “vol libre” proposé par la FFVL (http://federation.ffvl.fr/sites/ffvl.fr/files/2017_CACI_màj_01072017vdef2.pdf)?
Si mon médecin me propose un CACI standard, quelles mentions doit-il impérativement ajouter pour que ce certificat soit conforme aux attentes de la fédération pour une pratique loisir? Pour de la compétition?
Quelles sont les conséquences si ce CACI n’est pas établi suivant le protocole prévu par la fédération (fiche d’examen clinique non suivie, liste des contre-indications non transmise au médecin…) ?
Pourquoi le médecin est-il “invité” à conserver la fiche d’examen clinique remplie avec les informations médicales du licencié? À quelle fins? Qui est supposé pouvoir la consulter?
Quelles conséquences si le médecin ne la conserve pas?
4- J’ai mon CACI :
Dois-je le conserver par devers moi?
Dois le stocker obligatoirement dans l’espace documentaire personnel de l’intranet FFVL?
J’ai un sinistre impliquant des tiers (en sortie club ou en compétition par exemple) et je n’arrive pas à remettre la main dessus ou il est périmé, quelles conséquences : pour moi? Pour mon club et ses responsables légaux? Pour les organisateurs de la compétition?
Mon CACI est standard et ne mentionne pas l’activité “volant” ou “vol libre”, mêmes questions?
Mon CACI “vol libre” pratique loisir est-il théoriquement valable pour toute fédération " sans risque particulier"? y compris en compétition?
5- Je n’ai pas mon CACI :
Quand seront connues les procédures fédérales de régime dérogatoire pour telle ou telle contre-indication?
Je vole sans CACI “vol libre” valable mais je suis licencié, quelles conséquences en cas de sinistre pour moi? Pour mon club? Pour les organisateurs de la compétition à laquelle je participe?
Je ne sais pas si c’est intelligible ou suffisamment exhaustif, n’hésitez pas à préciser ou compléter (il y a sans doute plein de questions sur l’impact concernant les biplaceurs et les pros)
tu as oublié obligation de conserver le caci vs loi informatique et liberté interdisant le stockage automatique de données personnelles et médicales à la demande d’un organisme non soumis au secret médical ni professionnel “ffvl”
Le caci ne contient pas de données medicales c’est juste le certificat d’aptitude 
.
D’abord rapidement pour éviter certains malentendus : c’est le Ministère Jeunesse et sports et celui de la Santé qui sont à l’origine de cette « simplification » . Et au départ le projet était effectivement très simple : certificat pour tous, tous les ans !
La FFVL et d’autres fédérations ont introduit un peu de complexité : distinction entre pratique de loisir et de compet, différences de périodicité selon la discipline et l’âge (par ex, pour notre FD entre volants et non volants, entre PUL et avions et entre les différentes tranches d’âge).Mais cela va plutôt dans l’intérêt des pratiquants. Le certificat ne sera pas exigé tous les ans à chaque renouvellement de licence
Le questionnaire CERFA, comme tous les questionnaires CERFA est d’origine gouvernementale .
C’est vrai qu’il responsabilise un peu le pratiquant-mais qui dit liberté, dit responsabilité -(je peux, mais ne vais pas vous faire une dissertation sur le sujet ! , ce n’est pas le lieu) Si tous les feux sont au vert, pas de problème, si certains sont au rouge, cela veut seulement dire qu’il faut passer par la case médecin (et c’est peut-être plus prudent pour vous et les autres …)Mais c’est vous qui cochez( comme vous faites réviser votre voile ou pas , comme vous avez un parachute de secours ou pas en solo sur tous vos vols…
le questionnaire plus spécifique n’est en rien un « certificat médical », ce n’est comme son nom l’indique, qu’un « questionnaire »,il a été conçu avec la fédération des médecins du sport, il n’est pas inscrit dans le marbre et peut encore être modifié, il doit être compris plus comme un guide pour le médecin qui a certes les compétences médicales, mais n’est pas pratiquant de tous les sports existants : les contre- indications ne sont pas les mêmes d’un sport à l’autre. Il n’a aucun caractère contraignant et en tout état de cause le médecin reste complètement libre et responsable de son appréciation. De ce point de vue, rien de fondamentalement changé par rapport à la liste des contre-indications spécifiques qui existaient déjà antérieurement.
Je viens de passer deux jours à Nice avec l’équipe du secrétariat pour mettre à jour notre site internet à jour (pas facile quand le ministère sort des textes au fil de l’eau, parfois contradictoires par exemple sur la date d’effet de cette mesure), notre informaticien vient de faire un boulot énorme pour que la prise de licence intègre tous les éléments et qu’elle soit la plus simple possible afin que chaque licencié sache s’il a à fournir un certificat ou pas .
La suite des réponses un peu plus tard…
Véronique Gensac,
je suis désolé, mais quand dans le caci il est demandé entre autre:
- un membre de votre famille a-t-il été victime d’un accident cardiaque ou cérébral
- avez vous subit des opérations
- avez vous des problèmes de relation avec votre famille, la société, dans votre travail
tu trouve que ce ne sont pas des données suffisamment personnelle ou relevant du secret médical
tu accepte sans broncher que ces données puissent être mis a la disposition de tout hacker de bas étage ou de toute société d’assurance!
Attention de ne pas confondre les documents
A) CACI: certificat d’aptitude (pas de d’information médical outre le fait que tu es aptes) à remplir par le medecin et à conserver à la FFVL
B) Questionnaire Santé QS –SPORT: à remplir soit même et à conserver par la FFVL.
C) Examen médical: guide non obligatoire à remplir et conservé par le médecin
Toi tu parles du questionnaire de santé QS-SPORT (B)
Ce document sera conservé ( si et seulement si) toutes les cases sont à non comme les millions de français qui devront faire la même chose.
Le seul élément qu’un hacker pourrait trouver c’est 'tiens c’est bizarre il redonné un CACI cette année alors qu’il aurait pu déposer un QS-QPORT c’est louche"
mais personne ne saura si un membre de ta famille est mort ou si tu as subit des opérations, sauf à mettre oui dans une case et déposer ton QS-SPORT , mais ça ne sert à rien car du coup il ne sera pas valable.
et pour rappel A et C rien de fondamentalement changé par rapport à avant (et comme c’était mieux avant …)
C’est le point qui mérite à mon avis d’être explicité dans la procedure à suivre, tel que c’est écrit on a vraiment l’impression que c’est obligatoire et la levée de boucliers c’est faite en grande partie sur ce malentendu.
merci d’avoir répondu.
C’est typiquement le truc bien inutile. Pourquoi conserver un truc nominatif où de toutes façons on trouvera systématiquement la même chose? :roll:
Ya déja 7 pages et un truc n’est toujours pas clair pour moi…es-ce que cette procédure est obligatoire ?
Parceque pour moi, c’est hors de question de rentrer la dedans, donc ce sera certificat médical simple et basta. Si c’est pas suffisant, il faut que je prévois d’aller chercher une RCA ailleur…Vu le bazar que c’est il me faut anticiper un peu le truc !
Merci pour ces clarifications bien utiles !
Le site FFVL a évolué depuis, mais au début de ce fil, ce guide que tu dis maintenant “non obligatoire” devait IMPÉRATIVEMENT être présenté à son toubib. Le distinguo est subtil…
“Quel que soit votre statut vous devez télécharger votre document comprenant la fiche d’examen médical À REMETTRE IMPÉRATIVEMENT à votre médecin suivie du certificat de non-contre-indication”
Par ailleurs, la nouvelle version du site confirme bien, que, contrairement à ce que tu disais avec beaucoup d’aplomb sinon d’arguments, ce n’est pas un texte de loi qui permet à la FFVL de refuser la couverture de l’assurance aux non CACIfiés; c’est bel et bien un choix de la FFVL:
“ATTENTION TOUTE ABSENCE OU FAUX CERTIFICAT MÉDICAL EXPOSE LE LICENCIÉ ACCIDENTÉ LORS D’UNE ACTION DE PRATIQUE À UNE ABSENCE DE MISE EN ŒUVRE DE LA GARANTIE EN RESPONSABILITÉ CIVILE OU EN INDIVIDUELLE ACCIDENT CONFORMÉMENT AU RÈGLEMENT INTÉRIEUR FÉDÉRAL ET AU RÈGLEMENT MÉDICAL.”
T’es sûr de ton point B ? Ce n’est pas du tout clair que c’est à la fédé de le conserver. Si c’est le cas, ça doit au minimum faire l’objet d’une déclaration à la CNIL, et je me demande même si ça ne doit pas faire l’objet d’une demande d’autorisation de la CNIL. C’est quand même une liste de personne avec leurs caractéristiques de santé, et je ne pense pas que ça passe.
https://www.cnil.fr/fr/informatique-et-libertes-suis-je-concerne
https://www.cnil.fr/cnil-direct/question/510
https://www.cnil.fr/cnil-direct/question/335
Tiens d’ailleurs : le croisement du fichier ayant remis le questionnaire, avec celui contenant l’ensemble des licenciés sera probablement fait à un moment (pour programmer l’interface web, par exemple).
Ce n’est pas qu’un problème de hacker, c’est un problème beaucoup plus large sur la question du fichage, notamment lorsqu’il est informatique et peut par conséquent se transmettre, se multiplier, s’analyser, se croiser très facilement. C’est l’esprit de la loi informatique et liberté de 78. Cela implique un contrôle stricte de la constitution de tel fichier concernant les personnes. Ca me semble absolument pas indispensable de constituer un tel fichier et à la FFVL de s’accabler de toutes les responsabilités qui vont avec. Alors autant sans passer, il n’y en a vraiment pas besoin. Laisser se multiplier ce type de base de données à tord et à travers est collectivement dangereux.
Derob
t’a raison à force d’entendre “au loup” j’ai fini par confondre un écureuil et une bête cruelle 
il n’y a rien à télécharger il y a juste à attester qu’il n’y pas de oui au moment de prendre la licence.
c’est encore plus simple que la simplification évoquée :dent:
B) Questionnaire Santé QS –SPORT: à remplir répondre soit même et à conserver par la FFVL.
voila le phrase sur le document CERFA http://federation.ffvl.fr/sites/ffvl.fr/files/2017_QS_Sport_cerfa_15699-01.pdf
Pas de certificat médical à fournir. Simplement attestez, selon les modalités prévues par la fédération, avoir répondu
NON à toutes les questions lors de la demande de renouvellement de la licence.
Et la confirmation par la fédé http://federation.ffvl.fr/sites/ffvl.fr/files/2017_Nouveau_processus_de_suivi_médical_et_d_examen_médical_avant_licence_au_1er_juillet_2017_0.pdf
Si toutes les questions ont été répondues correctement, vous l’indiquez lors du processus de
prise de licence et vous n’aurez pas d’autre démarche à effectuer.
en fait le QS-SPORT est un document virtuel qui permet juste d’attester que 'j’ai que des non" au moment de prendre sa licence ou bien de retourner de voir le medecin, à mon avis personne ne va le remplir vraiment.
J’ai réussi à avoir de l’aplomb uniquement pas le verbe ! merci du compliment.
Peux tu me citer que je me relise et voir comment j’ai fait (je ne me rappel pas avoir parlé d’assurance vs loi)
Il suffirait donc de savoir lire ?
C’est dingue.
Effectivement, ta réponse était complètement à côté de la plaque:
ROTFL ROTFL ROTFL
J’en peux plus, encore mieux que n’importe quel film comique.
Continuez svp.
Qu’est-ce que ça doit être difficile de vivre entouré d’imbéciles, illettrés, ignorants, braillards et sans doute alcooliques pour la plupart. Heureusement qu’on a de bons guides suprêmes, infaillibles.
D’ailleurs, ils ont jugé bon de modifier le texte depuis le début de ce fil en s’abaissant à notre niveau d’ignorant.
Oublions aussi le nouveau questionnaire de 5 pages à remettre au médecin qui devra le conserver (c’est ce qui est écrit dans son en-tête).
http://federation.ffvl.fr/sites/ffvl.fr/files/2017_Fiche_examen_màj_01072017vdef.pdf
Effectivement, vachement simple ; par exemple, il faut préciser les opérations qu’on a subi et joindre les compte-rendus opératoires (si possible). Il faut savoir si on a du diabète ou du cholesterol. Ca veut dire qu’il faut aller chez le médecin une première fois pour qu’il nous prescrive une analyse de sang, puis y retourner pour les résultats et la délivrance du CACI. Et sur le CACI, il est indiqué “Certificat remis en main propre et valable pour une durée de 12 mois (tout compétiteur)”, et il n’y a pas d’autre case pour les non-compétiteurs. Les idiots que nous sommes ne comprennent pas que le CACI est valable 12 mois, mais qu’il est aussi valable pour 3 ans ou 6 ans selon les cas. C’est sans doute tout simplement parce qu’on ne parle pas du même “valable” ; c’est pourtant simple.
C’est en effet beaucoup plus simple que d’aller chez le médecin et lui demander un certif de non contre-indication comme aujourd’hui.
Je suis assez d’accord avec ça, ou alors il sera mal rempli. Et j’attends, sans impatience, le jour ou un accidenté découvrira que l’assurance refuse de payer, car il n’a pas dit ou il a oublié qu’il s’est fait une entorse du petit doigt pendant l’hiver, et n’a pas redemandé un CACI (question 7 du questionnaire de santé" http://federation.ffvl.fr/sites/ffvl.fr/files/2017_QS_Sport_cerfa_15699-01.pdf ) et on lui dira que c’est de sa faute, c’est sa responsabilité de ne pas l’avoir dit ou de l’avoir oublié ou pire, on lui dira qu’il a essayé de tricher, qu’il a joué et qu’il a perdu, voire qu’il n’a qu’à savoir lire, c’était bien écrit pourtant.
Applaudissons donc ce grand progrès, même si on est trop illettré et stupide pour le comprendre.
Bon allez, je m’en vais lire les documents expliquant dans quel cas et comment on doit mettre les alarmes incendies dans son appart, je suis sûr que tout est bien écrit. Après, faut que je lise aussi les modalités pour ravaler notre facade, c’est obligatoire dans notre rue, je suis sûr que c’est tout bien écrit, les délais, les conditions pour avoir des aides, avec toutes les pièces-jointes qui vont bien. Ah oui, y a ma copine qui doit s’inscrire à pôle-emploi aussi, mais là, pas la peine de rentrer dans le détail, vous connaissez sûrement de proche ou de loin, le mode d’emploi doit faire au moins la taille d’un catalogue, sauf qu’il faut aller piocher un peu partout.
J’espère que j’aurais le temps d’aller voler ce week-end malgré toute cette lecture passionnante qui va dans le sens du progrès, bien entendu.
Suffit de savoir lire qu’on vous dit !
Et le pompon : tout ce temps passé, c’est de la liberté ! Et ben putain, ce qu’il ne faut pas lire.
Derob
Sinon le kite loisir c’est un sport de tafiole! à partir de 50 ans il leur suffit d’un certif tous les 10 ans alors que pour le parapente c’est tous les 3 ans, c’est rigolo parce que quand j’étais beaucoup plus jeune l’ai fait un peu de windsurf et ça m’a toujours paru bien plus exigeant du point de vue physique que le parapente.
Mais bon si c’est la fédé qui le dit… ROTFL
Re bonjour,
Pour aller dans le même sens, beaucoup de confusions dans ce fil, mais c’est vrai que que cela peut se comprendre…:
CACI =Certificat d’Absence ce Contre-Indication, il peut se faire sur papier libre (mon médecin a un fichier tout prêt dans son ordinateur, son contenu consiste uniquement à dire qu’il ne voit pas, à ce jour, de contre- indication à la pratique d’un sport.
Il est ici :
http://federation.ffvl.fr/sites/ffvl.fr/files/2017_CACI_màj_01072017vdef2.pdf
effectivement à ne pas confondre avec le questionnaire qui est ici :
http://federation.ffvl.fr/sites/ffvl.fr/files/2017_Fiche_examen_màj_01072017vdef.pdf
qui est à conserver par le médecin(C’est écrit en haut), s’il veut un suivi plus précis du demandeur, le médecin étant tenu par sa déontologie, à la discrétion.
La FFVL ne le demandera bien évidemment pas .
les autres documents,
questionnaire CERFA : on demandera seulement lors de la prise de licence que le licencié reconnaît en avoir pris connaissance (un peu comme pour les “conditions générales de vente”,
et questionnaire spécifique sont seulement préparatoires à ce CACI.
Avant on parlait de CMNCI =Certificat Médical de non Contre-Indication. (changement radical )
La FFVL a juste besoin de savoir que le certificat existe, de quand il date et le nom du médecin qui l’a délivré (renseignements déjà demandés antérieurement pour la prise de licence.
Nous allons travailler avec le secrétariat à Nice pour faire une communication qui parte des questions les plus souvent posées au téléphone et de celles du Chant du vario !
-merci pour votre travail collaboratif! une FAQ sera disponible sur notre site internet afin que les choses soient plus claires pour début octobre, lancement de la prise des nouvelles licences. Nous sommes en train de faire valider certaines réponses avant de publier.
Bonjour, et merci pour toutes ces précisions.
Une chose qui n’est toujours pas claire: ce CACI doit il spécifier à quel sport il s’applique, ou à quel sport il ne s’applique pas? Autrement dit, un CACI générique d’absence de contre-indication à la pratique du sport suffit-il? Ou doit-il être préciser qu’il s’applique au vol libre (comme écrit quelque part sur le site de la FFVL), auquel cas la “simplification” (un seul CACI pour différents sports) tombe à l’eau.
Merci.