voici le texte complet qui ne vient pas de la Fédé MAIS de la DGAC ce n’est pas un détail vu qu’il y a des “différences”…
[quote]1 Vol de nuit VFR en avion
Les conditions dans lesquelles un pilote d’avion peut, de nuit, effectuer un vol selon les règles de
vol à vue (vol VFR de nuit) sont fixées ci après.
1.1 Définitions
Vol local : vol circulaire sans escale effectué :
- à l’intérieur des limites latérales d’une zone de contrôle (CTR) associée à un
aérodrome ;
- ou, en l’absence de zone de contrôle, à 12 kilomètres (6,5 milles marins) au
plus de l’aérodrome.
Vol de voyage : vol autre qu’un vol local.
1.2 Aérodromes homologués
Un vol VFR de nuit est effectué au départ et à destination d’aérodromes homologués au sens de
l’arrêté relatif aux conditions d’homologation et aux procédures d’exploitation des aérodromes. De
tels aérodromes et les éventuelles consignes à respecter sont portés à la connaissance des usagers
par la voie de l’information aéronautique.
Lorsque qu’un aérodrome est dit homologué « avec limitations », il est réservé aux seuls pilotes
autorisés par le directeur de l’aviation civile ou son représentant ; ces pilotes prennent alors
connaissance des consignes locales fixant les règles particulières d’utilisation de cet aérodrome.
1.3 Conditions météorologiques
Un vol VFR de nuit est effectué dans les conditions météorologiques suivantes :
a) Pour un vol local :
- conserver la vue du sol ou de l’eau ;
- hauteur de la base des nuages égale ou supérieure à 450 mètres (1500 ft) ;
- visibilité égale ou supérieure à 5 kilomètres.
b) Pour un vol de voyage :
- conserver la vue du sol ou de l’eau ;
- hauteur de la base des nuages égale ou supérieure à 450 mètres (1500 ft) audessus
du niveau de croisière prévu ;
- visibilité égale ou supérieure à 8 kilomètres entre les aérodromes de départ, de
destination et de dégagement éventuel.
- Toutefois, un vol peut être poursuivi vers l’aérodrome de destination ou de
dégagement si la visibilité transmise par l’organisme de la circulation aérienne
de cet aérodrome ou par un système de transmission automatique de
paramètres (STAP) est inférieure à 8 kilomètres mais supérieure ou égale à
5 kilomètres ;
- pas de prévision de précipitation ou d’orage entre les aérodromes de départ, de
destination et de dégagement éventuel.
Pour un vol local ou de voyage, en l’absence de station météorologique, de système de
transmission automatique de paramètres (STAP) ou d’organisme de la circulation aérienne sur
l’aérodrome de départ, le pilote évalue lui-même la visibilité pour les besoins du décollage.
1.4 Plan de vol
1.4.1 Plan de vol déposé
Un plan de vol déposé (FPL) est communiqué au moins 30 minutes avant l’heure estimée de départ
du poste de stationnement ou transmis à l’organisme de la circulation aérienne intéressé, 30
minutes au moins avant l’heure de coucher du soleil à l’aérodrome de destination pour un vol de
jour devant se poursuivre de nuit.
1.4.2 Cas particuliers
Un plan de vol n’est pas exigé pour les vols suivants ; les éléments de vol appropriés sont
communiqués par radio, à l’organisme de la circulation aérienne concerné :
- vols locaux ;
- vols entre deux aérodromes pour lesquels le service du contrôle d’approche est
assuré par le même organisme du contrôle de la circulation aérienne, dans les
limites de l’espace aérien relevant de son autorité ;
- vols entrepris de jour qui, pour des raisons imprévues, se terminent de nuit, si
une liaison radiotéléphonique est établie de jour avec l’organisme de la
circulation aérienne de l’aérodrome de destination ou de dégagement.
1.5 Itinéraires, Niveau minimal
Sauf pour les besoins du décollage, de l’atterrissage et des manœuvres qui s’y rattachent, un vol
VFR de nuit est effectué :
Pour les vols de voyages :
- sur des itinéraires portés à la connaissance des usagers par la voie de
l’information aéronautique sauf si une clairance permet de déroger au suivi de
ces itinéraires. Dans ce dernier cas, le pilote reste responsable du
franchissement des obstacles ;
- en l’absence d’itinéraires, à une hauteur minimale de 450 mètres (1500 ft) audessus
de l’obstacle le plus élevé dans un rayon de 8 kilomètres autour de la
position estimée de l’aéronef. Cette hauteur est portée à 600 mètres (2000 ft)
dans les régions où le relief s’élève à une altitude de plus de 1500 mètres
(5000 ft).
Pour les vols locaux :
sauf consignes locales particulières, à une hauteur minimale de 300 mètres
(1000 ft) au-dessus de l’obstacle le plus élevé dans un rayon de 8 km autour
de la position estimée de l’aéronef.
1.6 Espaces aériens et Zones réglementées
Un vol VFR de nuit peut être effectué :
- en espace aérien non contrôlé ;
- après délivrance d’une clairance (vol contrôlé), dans les espaces aériens
contrôlés, de classe C, D ou E, gérés par les centres de contrôle d’approche
(APP) et les tours de contrôle (TWR),
- la séparation est assurée entre les vols IFR et les vols VFR de nuit ;
- l’information de trafic est fournie aux vols VFR de nuit sur les autres vols
VFR de nuit.
- après autorisation préalable de l’organisme gestionnaire, dans une zone
réglementée, le cas échéant suivant des itinéraires portés à la connaissance
des usagers par la voie de l’information aéronautique.
1.7 Radiocommunications
1.7.1 Vol local sans organisme de la circulation aérienne
Un pilote en vol VFR de nuit évoluant en vol local, assure une veille radiotéléphonique. En l’absence
d’organisme de la circulation aérienne, il indique en auto-information, au premier appel d’un autre
pilote sur la fréquence, sa position, son altitude et ses intentions.
1.7.2 Espace aériens contrôlés et zones réglementées
Un pilote en vol VFR de nuit dans un espace aérien contrôlé ou dans une zone réglementée établit
une communication bilatérale directe avec l’organisme de la circulation aérienne intéressé et garde
une écoute permanente sur la fréquence radio appropriée.
[/quote]
de ceci
[quote]Un plan de vol n’est pas exigé pour les vols suivants ; les éléments de vol appropriés sont
communiqués par radio, à l’organisme de la circulation aérienne concerné :
- vols locaux ;
- vols entre deux aérodromes pour lesquels le service du contrôle d’approche est
assuré par le même organisme du contrôle de la circulation aérienne, dans les
limites de l’espace aérien relevant de son autorité ;
- vols entrepris de jour qui, pour des raisons imprévues, se terminent de nuit, si
une liaison radiotéléphonique est établie de jour avec l’organisme de la
circulation aérienne de l’aérodrome de destination ou de dégagement.
[/quote]
et de ceci
[quote]1.7.1 Vol local sans organisme de la circulation aérienne
Un pilote en vol VFR de nuit évoluant en vol local, assure une veille radiotéléphonique. En l’absence
d’organisme de la circulation aérienne, il indique en auto-information, au premier appel d’un autre
pilote sur la fréquence, sa position, son altitude et ses intentions.
[/quote]
il apparait clairement qu’aucun plan de vol n’est nécessaire en zone non controlée vue l’absence d’organisme de controle “circulation aérienne” dans lesdites zones et que l’absence d’organisme de controle dans ces zone dispense de l’établissement d’un contact bilatéral sauf contact sur la fréquence utilisée en local qui n’est pas définie (la fréquence n’est pas définie, pourquoi pas la fréquence FFVL ?) en dehors des zones controlées.
il est donc clair piur moi que les vols de nuit sont parfaitement autorisés.
