Sacré Piwaille, encore dans son monde parfait!. :lol: :lol:
Pour mettre frotté à de nombreuses reprises à la secte extrémiste des douanes françaises, à l’époque ou j’étais distributeur de matos de vol libre pour la France et l’Espagne. J’ai eu régulièrement à faire aux descendants directs de l’inquisition. Les seuls qui peuvent fouiller ton domicile séance tenante, sans mandat ou quoi que ce soit d’autre qu’une suspicion…
Donc si tu achètes une Ferrari d’occase à un particulier en Suisse, tu pourra revenir en France sans autre soucis que de l’immatriculer en France ?? J’adorerais:
- voir l’épisode à la douane
- voir Piwaille au volant d’une ferrari :lol: :lol:
Ce type de transaction doit être possible sur le territoire Européen mais pas avec les pays extra communautaire. Il suffit de voir le nombre de contrôles douaniers surprises sur les routes de Haute-Savoie et Ain.
En fait, en tant que résidant en France tu as droit à une franchise sur une partie de tes achats neufs ou usagés, et s’il n’y a qu’un seul objet dépassant la franchise, tu paie pour le total, même s’il s’agit d’un cadeau!! Ils se feront un plaisir d’estimer la valeur de l’objet! :mrgreen: :mrgreen:
http://douane.gouv.fr/page.asp?id=16
[i]Franchises douanières en valeur et en quantités de vos achats à l’étranger
Bases réglementaires
Lorsque vous arrivez en France, des franchises douanières en quantités et en valeur sont applicables si vous avez fait des achats dans un pays non membre de l’Union européenne, selon les catégories de marchandises que vous transportez.
Vous pouvez être contrôlé par les services douaniers aux frontières avec les pays non membres de l’Union européenne (pays tiers), mais aussi sur l’ensemble du territoire national et du territoire douanier communautaire. Ces contrôles sont avant tout effectués dans le but de sauvegarder votre sécurité et votre santé et de protéger l’environnement. [/i](Ben voyons!!)[i]
Franchises en valeur
? Si vous arrivez d’un pays tiers, vous pouvez bénéficier de franchises en valeur, lorsque vous transportez avec vous des marchandises achetées ou qui vous ont été offertes, sans avoir ni de déclaration à effectuer ni de droits et taxes à payer. En effet, vous n’avez pas à déclarer les marchandises (y compris les cadeaux) si leur valeur totale ou si leur quantité ne dépasse pas les franchises autorisées.
La valeur marchande globale des biens ne doit cependant pas excéder les montants suivants :
- Voyageurs de 15 ans et plus : 175 euros
- Voyageurs de moins de 15 ans : 90 euros
Tout objet dont la valeur est supérieure à la franchise devra être déclaré et vous acquitterez la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) et les droits de douane normalement exigibles. Ces droits et taxes s’appliquent sur la totalité du prix mentionné sur la facture d’achat ou sur la valeur des marchandises estimées au gré à gré.
Lorsque vous importez plusieurs objets simultanément, les franchises sont accordées dans les limites de valeur autorisées, les marchandises en surplus étant taxées.
[/i]-----------------------------------------------------
A une époque lointaine, il y eu des petits futés qui pourrissaient le marché français du parapente en important des voiles sans passer par la case douane. Les pros de la région ont fait part de leur “émoi” aux cerbères des douanes qui ont ensuite fait quelques descentes à Mieussy et autres sites fréquentés par les filous, en demandant à tous les pilotes de présenter le justificatif de l’achat de leur matos ou d’en fournir la preuve auprès du centre des impôts le plus proche du domicile. Après quelques saisies et amendes, le petit trafic s’est éteint de lui-même… N’oublions pas que c’est l’acheteur qui répond du bon paiement des taxes. A lui de faire la preuve de sa bonne foi, sinon c’est du recel…
Maintenant s’il est vrai qu’une personne venant acheter une aile d’occase en Suisse et la déclarant comme objet personnel au retour devient un hors la loi. Il a quand même assez peu de malchance de se faire repérer… (sauf s’il est aveugle, cul de jate ou habite la banlieu de Lyon…)
(D’un coup j’ai plein de nouveaux copains! :mrgreen: ROTFL )
