Assurance biplace

#181

alors que fait tu de ça?
http://federation.ffvl.fr/pages/saffilier-ffvl

Article 3. Affiliation de l’association
L’association (ou sa section gérant une ou plusieurs activités de la FFVL) est affiliée à la Fédération française de Vol libre, agréée par le ministère en charge des Sports.
Pour obtenir et conserver son affiliation, l’association s’engage à :
• rassembler a minima un nombre de six adhérents licenciés à la FFVL ;
• s’assurer que chacun des adhérents (hors membres d’honneur) de l’association ou de la section sportive gérant une ou plusieurs activités de la FFVL) est titulaire d’une licence FFVL en cours de validité ;
• participer à la vie de la FFVL et des structures territoriales (départementales, régionales) qui la concernent ;
• payer les cotisations dont les montants et les modalités de versement sont fixés par les assemblées générales de la fédération et de ses structures territoriales ;
• respecter les dispositions législatives et réglementaires en vigueur ainsi que les règlements fédéraux, notamment en ce qui concerne les sites et espaces de pratiques, la sécurité, les compétitions et les prérogatives des enseignants comme des biplaceurs professionnels,
• se conformer aux statuts et aux règlements de la fédération ainsi qu’à ceux de ses structures territoriales ;
• se soumettre aux sanctions disciplinaires qui lui seraient infligées par application desdits statuts et règlements ;
• se conformer aux décisions prises par la FFVL et les services du ministère en charge des Sports et en assurer la diffusion à tous ses membres, chaque fois que la réglementation ou la sécurité l’exige ;
• transmettre annuellement à la FFVL et à ses structures territoriales par courrier ou courriel et dans le délai prévu, les documents listés dans les présents statuts. Le versement d’éventuelles aides ou subventions fédérale dépendra également de la réception du compte rendu d’activité et du bilan financier annuels.

a moins que nous ne parlions pas la même langue mais il me semble clair que le texte dit :
obtenir “nouvelle association”
et conserver “association déjà créée”

de même que noir sur blanc “est titulaire d’une licence en cours de validité,”

ainsi que “se conformer aux statuts et règlements de la fédération”

donc dans la mesure ou la fédé envoie aux structures des statuts types visés et approuvé par son comité directeur il semble clair que c’est une ligne de conduite dont les structures affiliées sont tenus de se soumettre,
d’autant plus que lors de leur communication aux responsables de structures il est indiqué
“Dans un souci d’harmonisation et de clarification du mode de fonctionnement de ses structures déconcentrées, nous vous invitons à les adopter lors de votre prochaine assemblée générale, soit cette année, selon la date retenue, soit l’an prochain (à noter que l’AG devra, par conséquent, être convoquée en tant qu’AG extraordinaire).”

de même dans les statuts des cdvl et des ligues il est inscrit

Article 3. Nécessité de la licence fédérale

Doivent être titulaires d’une licence fédérale de la FFVL en cours de validité :
tous les adhérents (hors membres d’honneur) ;
tous les dirigeants et préposés bénévoles ou salariés ;
tous les stagiaires ;
des associations affiliées à la FFVL (ou de la section sportive gérant une ou plusieurs activités de la FFVL) et des organismes à but lucratif agréés.

Le respect de ces dispositions peut être contrôlé par la structure territoriale qui peut, en cas de non-respect de cette obligation par une association affiliée ou un organisme à but lucratif agréé, le signaler à la fédération qui en tirera toutes conséquences.
La licence prévue à l’article L131-6 du code du sport est délivrée par la FFVL. Elle marque l’adhésion volontaire de son titulaire à l’objet social et l’acceptation sans réserve des statuts et règlements de celle-ci.

je voit mal comment faire plus officiel et noir sur blanc,
de même ce ne sont pas des statuts qui dates de l’époque de Galilée ou de de Vinci, mais bien ceux que la fédé nous demandent de mettre a jour lors de notre prochaine assemblée de structure cad ag 2013, ou si elle a déjà eu lieu ag 2014.

#182

Steph,

Je sais pas comment l’expliquer plus clairement, mais j’essaie à nouveau:

  • c’est la volonté de la fédé qu’à terme tous les membres des clubs affiliés soient licenciés fédéraux
  • pour ce faire, elle impose déjà aux nouveaux clubs s’affiliant maintenant pour la première fois de s’y engager
  • elle recommande à tous (nouveaux et anciens) de le mettre dans leurs statuts (statuts-types recommandés, pas imposés)
  • elle ne peut/veut pour autant (et pour l’instant) l’imposer aux clubs anciennement affiliés, qui ont autre chose dans leurs statuts, règlements intérieurs, pratiques.
#183

Lis la réponse de Hub ci-dessus à 10:38, il n’y a pas une virgule à y changer, tout est bien dit et clairement résumé.

#184

p.s. ça c’est la situation actuelle à la date d’aujourd’hui.

Après, il peut très bien avoir une AG où il est adopté un truc du genre “les clubs dont les statuts ne sont pas encore en conformité blablabla ont 6mois, 1 an, 2 ans,… pour le faire blablabla”.

Je parle là en général, pas de la FFVL spécifiquement.
Dans l’autre fédé que je connaissais bien et où j’ai encore de nombreux contacts, quand ils ont voulu instaurer ça il y a 3-4 ans c’est comme ça qu’ils ont procédé.
Et avec les quelques clubs où ça coinçait parce qu’ils avaient plusieurs activités et plusieurs affiliations (ça existe) la solution a été trouvée sans éjecter ou frustrer qui que ce soit.

#185

Et sans y changer une virgule car tout est bien dit , plusieurs personnes expriment leur malaise sur :

-la volonté de la fédé qu’à terme tous les membres des clubs affiliés soient licenciés fédéraux

-le fait que les fédérations s’organisent en signant des accords comme pour les sections caf afin de ranger les moutons , ou plutot traiter de coucou souvent ici , ca change des gloglo :lol: , décidement on aime bien les noms d’oiseaux sur le lcdv

-que les assurances deviennent obligatoires avec la licence , même si l’on peut encore aller voir ailleurs , mais on est alors un coucou, et pour combien de temps cela sera autorisé , je m’avance à avoir des pensées prémonitoires comme fabrice sur la compète en disant que l’on sera obligé de se licencié pour voler d’ici quelques années …

Effectivement vol libre ne veux pas dire faire n’importe quoi , il y a des règles à respecter , notamment celle de l’air , mais la FFVL ne semble pas comprendre ou vouloir entendre le sens second que beaucoup de parapentistes y attachent sans forcement en renier le sens premier

Qu est ce que cela pouvait bien faire que dans certains club (on en a bien un dans le notre,pro en plus …) , une extrême minorité de membres en froid avec la FFVL pour des raison personnelles mais voulant intégrer un club , en soient évincés.
Il y a une raison particulière , à part celle évoquée du risque de coup de sécateur lors des fauchages ?

Sinon pour voir déjà une école quitter la FFVL : https://www.facebook.com/plaine.altitude.ecole.de.parapente/posts/350989748343325

#186

Donc une association souhaitant pour la première fois s’affilier doit s’engager à faire licencier tous ses membres, tous les ans, effectivement.
Mais un club ancien n’a aucune obligation de ce genre (dans le texte que tu nous cites).
[/quote]
oui exacte, pour les club qui se sont affilié sur le règlement antérieur a celui la (je l’ai pas lu :slight_smile: ) :pouce:

#187

Arrête de raconter des contre vérités cela devient super chiant ! Les accusations gratuites commencent à bien faire sur ce fil.

Tu es libre de voler comme il te chante la seule obligation légale EST l’autorisation des propriétaires des terrains et une responsabilité civile aérienne. Tu inventes de toute pièces des volontés d’hégémonie de la fédé.

Vole donc comme il te plait et arrête de “chier dans les bottes” de la fédération et des professionnels du vol libre !

(ouf, ça fait du bien ! :lol: )

#188

J’ai un scoop

Les membres FFVL du complot sont reconnaissable à la nageoire qu’ils ont entre le pouce et l’index. Du coup ils peuvent pas prendre leurs freins en dragonnes.
Mais chuuut faut pas le dire

A+
L

#189

:mdr: :mdr: :mdr:

Hier j’ai vu le titre de couverture d’un magazine d’information :
“Ils ne croient en rien, ils profitent de tout, ils nous empoisonnent la vie …
Et ils nous font la morale !”

C’est marrant, j’ai tout de suite dû penser à certains fils de discussion ici. :roll:

#190

Salut

Moi j’ai vu ça hier dans une librairie :

http://www.leschoucas.com/photos/LCDVL/Livre-Hollande.jpg

Je trouve le titre osé… et humoristique

A+L

#191

Petit résumé de ce qu’il se passe pour les mutuelles et les assurances santé en ce moment , et qui est déjà voté , ce n’est donc plus de la prémonition , ouvrez bien vos yeux ! :

Dernièrement le gouvernement vient de voter la généralisation des mutuelles pour tous les salariés et à essayé de pénaliser les entreprises qui ne suivraient pas les accords de leur branche professionnelle , cette pénalité autour de 8 % si je ne me trompe pas a été retoqué au conseil constitutionnel , OUF , mais quelle était donc l’intérêt de cette pénalité ? :grat: vous pouvez imaginez ce que vous voulez , opposer défense des libertés ou trouble de la conspirationnite aiguë pour certains …

Et très récemment une loi vient de passer , donc toujours pas une prémonition, pour permettre aux mutuelles et assurances santé de créer des réseau de professionnels libéraux “mutualistes” à l’image de qui existe pour les opticiens mutualistes et les dentistes mutualistes qui sont deux professions aux tarifs non réglementés pour la partie la plus importante de leur chiffre d’affaire . Mais ce coup-ci on donne la possibilité de négocier les honoraires de professions aux honoraires totalement réglementés et qui les respectent d’ailleurs (kiné , inf , sage femme …) , honoraires ne suivant jamais l’inflation ni celle de l’augmentation des salaires des fonctionnaires ou des retraites pour préciser ceux qui voient en leur professionnel de santé un nanti … Mais soit cela est le problème des professionnels, beaucoup ici d’iront : qu’ils se démerdent , jamais contents avec tout le fric qu’ils se font :frowning:

Mais ce qui est plus grave c’est que le salarié qui se fera imposer sa mutuelle par son entreprise se retrouvera pour être rembourser à aller chez le professionnel mutualiste, qui je vous garantie ne sera pas celui qui excellera dans son art, ce dernier n’étant en général pas touché pas la grâce de sœur Marie Thérèse et n’étant donc pas disposer à voir ses honoraires déjà réglementés baisser … ça vous fait envie comme perte des libertés ?

Pour ces derniers points apportés à votre connaissance , les enjeux étant tellement important , les forces vives (syndicat, ordres , associations de consommateurs …) essaient de se battre pour l’intérêt de tous et y arriveront probablement , vive le conseil constitutionnel et l’Europe sur ce coup …

Pour ce qui nous concerne, le parapente , les choses sentent la même odeur et en auront le même gout car viennent de la digestion des même personnes, sauf que personne ne semble en prendre conscience car les enjeux donnent l’illusion d’être moins grave à ce jour pour le licencié que pour le citoyen assuré social cité plus haut.

Les fédérations semblent se satisfaire de la situation pour garder leur moutons , aucune n’étant donc disposé à jouer le rôle de force vive !

Vous comprenez donc pourquoi en voyant ce qu’il passe à un autre niveau proche de ma profession mais aussi comme assuré social , j’ai pour certain la conspirationnite aiguë en voyant les dernières évolutions réglementaires de notre passion

bon dimanche sous le :soleil:

#192

Juste pour relancer un peu

On a bien des rapport de la commission des assurances , ceux de 2006 a 2009 sont facile à trouver mais pour les autres google est votre ami

En début de deuxième page on trouve un truc intéressant mais opaque pour ceux qui ne savent pas de quoi en parle … :grat:
http://federation.ffvl.fr/sites/ffvl.fr/files/2006_ComAssurances.pdf

Et en 2011 on a ca : http://federation.ffvl.fr/sites/ffvl.fr/files/2012_rapport_com_assurances_vdef.pdf

“Assurance responsabilité civile (RC) des volants et kiteurs : maintien des tarifs et
garanties avec toujours l’ajout d’une franchise pour les dommages matériels au sol
(dommages causés au matériel des autres, bien sûr). Seuls les volants biplaceurs
non professionnels connaissent une augmentation de cotisation, pour une meilleure
cohérence des tarifs. À noter que la RC des kiteurs devient très compétitive.”

A la lecture de ces rapports on peut extrapoler deux trucs :
La ffvl à bien connaissance des rapports financiers lors de ses négociations ( encore heureux pour négocier )
Des décisions sont prises mais sans publication des chiffres qui ont motivé ces décisions … comme pour les biplaceurs non professionnels; améliorer la cohérence , ok , mais sur la base quoi , les bi associatif on cartonné à mort ou on fait du lissage des tarifs pour d’autres raisons ???

#193

Quelles évolutions règlementaires du parapente ?

Pour la conspirationnite à propos de l’assurance ça se confirme, après quelques informations reçues par quelqu’un qui te l’expliquera bien mieux que moi.

Les propos de certains ici ne sont que procès d’intention.
Ceci dit une fois de plus, il ne tient qu’à eux de s’engager pour faire profiter l’ensemble des licenciés de leur savoir.
Mais ça …

#194

pour les évolutions réglementaires je retiens dernièrement :

-la politique des brevets qui peut tout autant être légitime pour faire progresser la formation donc la sécurité des licenciés , mais à aussi été perçu comme un pieds vers “l’obligation de brevet” , c’est voté et à été débattu donc pas de problème pour moi

-le durcissement de la formation Qbi alors que je n’ai pas noté d’accidentologie forte des non pro mais peut être que les informations que tu as et qui me seront expliquée me contrediront

Pour ce qui est de s’engager pour avoir droit à s’informer et ne pas se plaindre de ne pas avoir accès aux informations , j’ai eu la même réponse de mon président pour les préparations d’AG qui ne nous étaient pas communiquées ,
Quelque soit les raisons , nous ne sommes pas dans un système démocratique indirect , tout licencié à j’espère le droit à l’information fédérale qu’il prenne le temps d’être président, secrétaire , trésorier ou juste faucheur du dimanche , organisateur des sessions de pliage ou bénévole biplaceur pour la promotion du club auprès de la mairie …

J’ai l’impression qu’a moins de postuler à une commission on est tous des coucous à tes yeux , pourtant ta signature “gloglopower” présagerait d’un peu plus de légèreté :wink:

#195

?
C’est pas de la règlementation, ça (règlementation = s’applique à tout le monde)
C’est de l’incitation de la FFVL envers ses licenciés, si tu vois la nuance.
Le non-breveté n’y perd rien, le breveté y gagne quelque chose (tarif licence).
C’est ça que tu appelles “politique des brevets” ? On en est loin ! Ca n’a rien changé au contenu des brevets.

Et tu fais bien d’écrire “perçu comme un pied vers l’obligation de brevet”, parce que là on est de nouveau en plein dans la théorie du complot, pour pas changer.

Voila autre chose, jusqu’ici dans ce fil il n’a pas été question de formation, pour ce qui est de la formation de la Qbi je n’y connais pas loin de que dalle, a priori les politiques de formation n’ont pas forcément un lien direct avec l’accidentologie et ce qu’on ma’ rapidement expliqué traitait de l’assurance et pas de la formation.

Là j’ai beau avoir relu plusieurs fois, pour moi c’est du chinois ou pas loin.
Surtout “nous ne sommes pas dans un système démocratique indirect”
Ben si, exemple à une AG nationale ce ne sont pas les licenciés qui votent, mais les structures… dont les reprösentants ont ötö ölus par les licenciés !
C’est comme ça que c’est organisé dans toutes les fédés sportives et ceux à qui ça ne convient pas devront d’abord s’atteler à changer la législation sur le sujet.

Ce qui ne veut pas dire que les licenciés n’ont pas droit à toutes les informations, et bien au contraire.
Et même toi :mrgreen: (sauf que tu t’y prends mal dans tout ça mais comme tu ne veux rien entendre … :roll: ).

Comment dire ?
En deux mots : n’importe quoi.

:coucou:

#196

C’est quoi ce délire ??? DURCISSEMENT ???
Explique moi u peu en quoi ça s’est durcis les formations bi ?

A+
L

#197

La demande du brevet de secourisme et une formation voulue un peu plus sélective avec parrainage et tout ce qui abordé dans un autre fil , ce ne sont pas des contraintes supplémentaire ?

Je ne dis pas que cela n’est pas nécessaire , ne m’en offusque pas , je considère que la formation en école les WE comme je l’ai faite m’a apporté beaucoup plus que la compacté racontée par mes copains , mais il y a bien une complexité accrue … je ne crois pas être le seul à le faire remarquer , encore une fois sans en juger le bien fondé …

On peut se poser une autre question simple ; est ce opportun que l’examen de QBI soit le même pour les BE et les autres alors qu’ils pratiquent de façon très différentes leurs Bi avec des contraintes notamment de choix de passager très différents …

Une autre question simple plus proche du sujet sur l’assurance mais en corollaire aussi de la formation; est ce sur la base de l’accidentologie enregistrée des biplaceurs associatifs ou simplement sur la constatation des aptitudes insuffisantes des postulants de la part des professionnels qui assurent (et assument, je précise car part ce mots je comprends bien votre responsabilité) la formation , que la Qbi évolue ?

Il est de pars ma culture professionnelle important que les rapports d’accidentologie et leurs conséquences financières soient clairement publiés , autant pour expliquer la politique d’assurance dorénavant imposée à l’adhésion à la FFVL , que pour expliquer les orientations de formation

Ne pas s’en servir laisse le doute sur tous ces sujets et permets le développement de la conspirationnite aiguë :smiley:

pour répondre à michel ,

c’était en réponse à :

Mais si je t’ai encore mal compris , décidément , heureusement qu’on ne parle pas dans un bar avec trois bières dans le nez :wink:

#198

En vrac :
Le parrainage il existe depuis 2 ans déjà en RA. Mais bon… Voir sur l’autre post.
La PSC1. Ca existe dans tous les sports, dans beaucoup de professions, … Moi j’ai fait un recyclage il y a deux ans, par principe. Je crois que si le ministère des sports jeunesse éducation populaire et vie associative (depuis le temps que j’essaye de le placer celui-là, je suis vachement fier) pouvait le généraliser à tous les pratiquants d’un sport, ils le feraient. Mais bon oui d’accord ça exige une démarche en plus pour ceux qui ne l’ont pas.

Pour la formation elle-même :
Faut-il attendre une accidentologie pour essayer d’améliorer une formation ? Le contenu est le même, elle sera juste dispensée différemment. Là aussi voir autre post.

Je n’ai pas compris la question sur les bis pro et fédéraux ? Les examens et les formations sont différentes. Et personne ne parle de rejoindre les deux. Donc ??? A développer

Je donne un point de vue en fonction de la deuxième question :
D’abord j’ai pas du tout envie de relancer le débat sur les accidents et ce n’est pas ça qui est à l’origine d’une modification de la QBi en RA. Mais par contre juger quelqu’un sur son aptitude à voler en biplace en deux jours + lui apporter un minimum de formation (matériel, briefing passager, trims, …) c’est chaud pour les formateurs et stress pour les candidats. En 6 jours, pour l’avoir fait l’an dernier, c’est carrément confort pour tout le monde.

A+
L

#199

j’étais persuadé que les BE passaient la même Qbi que les simples licenciés

il y a une formation spécifique pour les BE ? si c’est le cas j’apprends vraiment un truc différent de ce qui m’a été dis en QBi :grat: , ou peut être que ceux qui avaient déjà la Qbi avant de passer le BE en était dispensé … ? :grat:

de toute façon cela à probablement changé avec le nouveau bpejs …

#200

C’est exactement ça. Dans l’ancien temps, ceux qui avaient la QBi pouvaient être dispensés de la formation biplace pour le BE. Ce qui selon moi qui ai vécu les 2 était une véritable hérésie.

Par contre, pour l’examen, c’était pas du tout pareil…