Parles tu de ceux qui donnent des conseils de prudence ou des pilotes (amateurs et pros) qui en prenant des risques inconsidérés font les gros titres de la rubrique fait divers ?
Réponse à Hub : Je suis bien d’accord, mais il est inutile de donner le bâton pour se faire battre. Quand le matériel homologué équivalent existe, il n’est pas judicieux de l’éviter pour gagner 900 grammes ou quelques euros. (ou encore pire pour un principe de rébellion à tout prix ;-))
Samoens, je clarifie: pour moi c’est une discussion théorique de principe.
Je ne conseille à personne de faire quoi que ce soit de quelque façon que ce soit, je ne connais pas personnellement de bonne raison de voler avec du matériel non-homologué.
Mais y’a un truc qui m’énerve et qu’on retrouve presque partout dans beaucoup de domaines, c’est l’argument-massue “c’est obligé, question d’assurance”. Quand on gratte un peu, y’a rien derrière.
Et, juste pour rappel, c’est pas parce que vous faites tout dans les règles que l’assureur sautera de joie pour vous indemniser s’il vous arrive un GROS pépin. J’ai un exemple dans ma famille (hors parapente), grosse invalidité, plus de 15 ans de procès pour se faire indemniser. 
Désolé, je ne suis pas trop les médias, je ne regarde pas trop TF1 et je ne lis pas beaucoup Le Figaro ou autres, donc je n’ai pas vu de gros titres sur le parapente.
Pas plus que je n’ai entendu parler sur France Inter de procès retentissant mettant en cause des parapenteux, pros ou de loisir. J’entends plutôt un silence assourdissant.
Mais si t’as des exemples de gros titres ayant défrayé la chronique, je suis preneur, j’ai du louper des choses.
Alors que je vois partout dans ce milieu des comportements qui mériteraient bien procès, qui sont pourtant souvent le fait de gens bien comme il faut et assurés de partout avec du matos bien homologués et bardés de brevets.
Je suis souvent ébahi de voir tout un courant au sein de notre fédé pousser, depuis toujours, à excéder les exigences de la loi. En fonction de “ce qui pourrait se passer si…” et de comment “les juges ou le législateur pourraient interpréter…”. On peut aller très loin comme ça.
Toujours le même boxon ce genre de sujet sur les forums web, quand il y en a qui débarquent en prétendant des trucs (bonjour Damien) pourtant facilement vérifiables, comme par exemple dans le lien ci-dessous (et encore, Damien ne nous a pas dit où il est assuré, car comme chacun devrait savoir il y a plusieurs moyens de s’assurer pour le vol libre).
Sauf erreur (j’ai lu en diagonale) on n’y trouve aucune mention de matériel homologué ou non dans les exclusions, et voir la remarque de Hub ci-dessus.
http://www.air-assurances.com/pdf_doc/FFVL_2010/Contrat_FFVL_LRA_2010_5.pdf
Je pense qu’il y a dans l’esprit de certain une confusion.
Dans le cas d’un accident de biplace, la responsabilité du pilote n’entraineras pas un refus de payer de l’assurance au contraire. L’assurance responsabilité civle est là pour couvrir les accidents dont le pilote est responsable.
Si le juge se place sur le plan de l’obligation de moyen, il est possible qu’il dise que le pilote n’a pas pris tous les moyens nécessaires pour éviter l’accident puisqu’il vole avec un parapente non homologué. Donc le pilote est responsable et l’assurance doit payer.
S’il se place sur le plan de l’obligation de résultat, il peut être impossible de prouver la relation de cause à effet entre l’utilisation du Bi Golden Light et l’accident.
Personnellement, si je cause un accident, je préfère être jugé responsable et que l’assureur paye.
En lisant les messages de certain, j’ai l’impression qu’il pensent que l’assureur refuseras de payer s’ils ont fait une faute. C’est tout le contraire, c’est à ça que sert l’assurance RC.
Après, je pense qu’aux yeux du juge, il doit y avoir une différence significative entre le fait de voler avec un vieux parapente bricolé et celui de voler avec un Bi Golden Light qui est fabriqué par une entreprise sérieuse, importé par une autre aussi sérieuse et qui est la version light d’une aile homologuée.
Absolument, poldof.
Il y a en fait 3 cas, si j’ai bien tout capté:
(1) Accident purement “accidentel”, sans “faute” du pilote, relevant de la prise de risque assumée par le passager qui s’engage dans l’activité (il se tord une cheville au décollage) : c’est l’Individuelle Accident du passager (éventuellement souscrite pour lui par le pilote) qui doit couvrir. La FFVL encourage les pilotes biplaceurs à souscrire une IA pour leurs passagers ou à leur recommander d’en souscrire une à titre individuel.
(2) Accident relevant d’une “faute” du pilote (ex: mauvaise évaluation des conditions aéro, fermeture non maîtrisée à 15m du sol, cratère; ou utilisation de matériel tout pourri) : la “responsabilité civile” du pilote est engagée, c’est son assurance RC qui indemnise le passager. L’assurance RC est obligatoire en France pour voler. Elle couvre aussi bien les victimes extérieures que les passagers non-payants.
Note: entre (1) et (2), il peut y avoir un peu de place à l’interprétation, une cheville peut se tordre pendant un décollage impeccable par ailleurs, ou pendant un décollage un peu “rock-n-roll”, moyennement maîtrisé par le pilote… Faute ou pas faute? Si la RC et l’IA ne sont pas souscrites chez la même assurance, ou si l’une comporte des garanties allant au-delà de l’autre, on risque d’avoir un débat qui ne pourra être tranché que par un tribunal.
(3) comme (2) ci-dessus, mais la “faute” du pilote est telle qu’elle fait jouer une clause d’exclusion (ex: utilisation d’un biplace hors de la fourchette de PTV – exclusion (2f) mentionnée ci-dessus; ou violation délibérée des lois et réglements, ex: vol dans un espace aérien interdit). L’assurance RC du pilote indemnise le passager (clause de protection des victimes) en tous cas pour l’assurance FFVL qui comporte une telle clause, puis se retourne contre le pilote pour récupérer ses billes.
C’est ce cas-là qui semble préoccuper les gens par rapport à l’utilisation de matériel non-homologué.
Rappel: en principe au moins, les exclusions sont exhaustivement listées au contrat. Si c’est pas exclus, c’est couvert. Mais c’est un juge qui sera appelé à interpréter les clauses éventuellement floues que l’assurance essaiera de faire jouer en sa faveur.
En plus de tout ceci, la responsabilité pénale du pilote peut être recherchée (par les victimes, leurs assurances ou les autorités elles-mêmes sans même être saisies par les victimes) s’il est fait état que le pilote a violé des lois et réglements, ou manqué à des obligations de prudence communément admises. Cette responsabilité-là peut amener à des peines de prison, d’amende, des interdictions diverses, des dommages-intérêts à verser…
Disclaimer: je ne suis pas un juriste ni un assureur. Juste un assuré un tout petit peu habitué à lire des contrats.
Wahou,
ravi de voir que mon message sucite autant de réponses, et d’avis …
Je remercie Philippe Samoens pour ces conseils de prudences ou du moins du :“comment faire pour ne pas être emmerdé même si on est dans son droit”.
Je suis daccord pour dire qu’une telle tuile est très rare, et que l’assureur cherchera la petite bête que s’il y a GROS pépin, pour une entorse à l’attero, ça ne devrait pas être un problème.
Donc si je résume, en théorie on peut voler sous une aile homologuée en bi en étant assurécar rien ne dit qu’on ne l’est pas. Mais on peut être sacrément emmerdé quand même … et autant l’éviter.
Autre question, on parlait des homologuations EN (A, B, C , …) qui définissent le seuil d’accessibilité de la voile et en même temps la certifie conforme. Mais tous les parapentes (y compris les minivoiles et speed riding qui ne sont pas homologués EN) ont passé des “tests en charge” non? cela ne suffit pas pour certifier qu’une voile est conforme à des normes de sécurité et valoir homologuation auprès d’une assurance?
Pour Damien, en justice tout se plaide et un test en charge est mieux que rien. Pour les mini voiles, dans l’état actuel du marché nous sommes bien obligés de voler avec des voiles non homologuées. Je pense comme toi que le juge ferait une différence entre un vieux parachute de saut réformé, bricolé, modifié et une voile de speed vendue à grande échelle par une marque reconnue.
Pour Hub, je comprend bien qu’en examinant la situation sous un aspect purement légal nous pouvons voler avec n’importe quelle voile. D’un point de vue pratique, je ne souhaiterais pas être celui qui essayera d’expliquer à un juge qui ne connait rien au vol libre que mon aile non homologuée présente les mêmes garanties de sécurité que celles qui le sont.
En relisant le manuel de biplaceur fourni par cawote, je suis tombé sur ça:
"[i]Rappel des obligations de moyens inhérentes au biplace en pratique courante:
J’en sais suffisement … ça sent pas bon.
Maintenant une aile non homologuée EN A, B, C ou D peut elle être homologuée CEN ? Il me semble que c’est le cas des minis voiles et speed riding non ?
Faudrai que je demande aux constructeurs …
Tu te rends bien compte de l’énaurmité que tu viens d’écrire?
Nous ne sommes tous simplement pas obligé de voler.
:affraid:
Desole … pas pu resister :canape:
Poldof 
Je reformule donc pour les mal-comprenants :lol: :
Pour les mini voiles, dans l’état actuel du marché nous sommes bien obligés si nous voulons voler, de faire avec des voiles non homologuées.
Les autres avaient déjà compris le sens du message.
Après vérification, ça passe même sans h. 
[Mode Flood On]
Salut Patrick
Nous avions très bien compris ce que tu voulais dire.
Ta formulation est marrante et révélatrice d’un des effets des passions quel qu’elles soient (là, je ne suis pas sur de l’orthographe).
Les gens passionnés assimilent leurs activités à une obligation.
En fait, il y a sur terre des milliards de gens qui n’ont jamais volé, qui ne voleront jamais et pourtant ont une vie très heureuse. A condition à mon avis qu’une autre passion les animent.
[Mode Flood Off]
Ils parlent de “voile homologuée CEN”, cela ne pourrait-il pas signifier qu’il faut une voile testée en charge?
Il me semble que ce test se fait aussi suivant une norme CE non?
désolé d’intervenir un peu tard
et c’est là qu’on peut aussi répondre à
paske la fédé -sur bien des points- à peur et prends des positions pour se couvrir -elle et non pas nous- qui vont bien au delà les obligations légales.
Comment définir le vol en dehors de la fourchette de PTV quand l’établissement de cette fourchette ne repose sur aucun texte légal ?
les pro ou les vieux qui ont encore de la mémoire sauront certainement nous trouver des ailes qui avaient certains fourchette pour feu le DHV et d’autrs fourchette pour l’AFNOR…
Après pour répondre à la question homologation ou pas … je rappelle la définition du parapente, delta et autre PUL : aéronef n’ayant pas besoin de document de navigabilité (et donc pas besoin d’homologation).
PS: je revendique hautement l’aspect purement libertaire de ma réponse :canape: 
sans oublier :dent: ni :clown:
et pour le plaisir, je ne résiste pas
le système est INTERDIT en allemagne par exemple …
c’est quoi un système d’affalement “A ROSE”?
:oops:
Un système qui affale ta voile par une traction sur les B ou C si tu fais secours, concu par André Rose.
Concrètement, il s’agit de sangles partant de l’élévateur du secours, passant à travers les mousquetons, et raccordés aux maillons des B (ou C, au choix). Lorsque tu fais secours, ces sangles se tendent et tirent les B (ou C) pour neutraliser la voile principale, l’idée étant que le pilote aura d’autres choses à gérer, ne peut pas accéder aux B/C, ou n’a pas assez de force physique pour les tirer.
Simple et efficace, et monté d’office sur les élévateurs de secours bi je crois (en tout cas sur le mien, de chez Sup’Air).
Mais c’est aussi des sangles en plus, des connections à faire (à moins de laisser la sellette pilote avec la voile), et amha une source potentielle de problèmes…
Marc