Il faut juste t’acheter des yeux ! 
Mais comme tu es adepte de la thèse du complot, j’imagine que ces les fourbes membres de la FFVL qui ont caché ton post en page 3. :mdr:
Assurance biplace
Pas de la FFVL, mais de la FFV [sic], d’ailleurs je trouve aussi que c’est un scandale que la fédé de Voile se mêle de nos assurances !
juste pour rire
“1° Toute personne rémunérée et utilisant le vol biplace dans le contenude son enseignement doit être obligatoirement titulaire d’un brevet d’Etat ; 2° Toute personne rémunérée et utilisant le vol biplace comme simple moyen de transport aérien est soumise à une autre réglementation, et n’est pas dans ce cas dans l’obligation d’être titulaire d’un brevet d’Etat. On peut tout de même souligner que le parapente est un sport à risque, et que quinconque encadrant cette activité doit être réellement qualifié pour maîtriser toutes les sources possibles d’accident.”
Cela veux dire que l’on peut se faire payer et vivre avec une qbi si on ne fait pas d’enseignement :grat: , on m’aurait menti :lol:
Promis je n’apprendrais rien à mes passagers :mdr:
A une époque ou même les taxi perdent leur monopole après avoir payé une licence, et ou l’on crée une profession qui soigne les gens mais ne soit pas dite de santé et qui ne s’impose pas l’EBM , cela finira par arriver …
Mais de toute façon commercial ou pas ne change pas le coté professionnel et non bénévole , je pratique une profession non commercial et paie une RCP en conséquence quoi qu’il en soit , calculée sur la sinistralité de ma profession non commercial …
En comparant la sinistralité de ma profession, son nombre de professionnel et la recette globale de cotisation , il faudrait pour arriver à l’équilibre pour les bipro qu’ils soient vraiment très très nombreux pour que leurs 500 euros arrivent à compenser les pertes …
J’aimerais bien faire ma règle de trois 
on peu donc faire payer les biplace sans avoir le be :mrgreen: :sors:
C’est aussi ça l’Europe… :sors:
Ouais trop cool lorsque je vais amener un passager je vais me faire payer, mais en biere :sors: aussi
c’est dingue 5 passagers et ca payer l assurance complète :sors: une dernier fois
Te faire payer, certainement. En vivre, certainement pas. Car tu vas sortir du cadre du Code du Sport pour rentrer dans celui des Transports, et quand tu vas commencer à chercher un assureur, tu vas pleurer ta mère à regretter ta RCA sportive… Il va falloir faire un paquet de bis pour amortir…
Oui !!! en parachutisme, il y a les pilotes tandem BEES qui dépendent de la fédé , et il y a ceux qui ont choisi de passer via le ministère des transports et qui sont indépendants (auto entrepreneur).
Ha oui et puis aussi on est assujéti à la billetterie, le chemin le plus court est obligatoire, et mieux encore… Une convention est opposable au professionnel. Tenez, tout est là :
http://www.economie.gouv.fr/dgccrf/Publications/Vie-pratique/Fiches-pratiques/Vol-aerien
Mouarf
En tout cas et une fois de plus tu sembles avoir de sérieux problêmes de lecture.
Cite nous qui a prétendu ça et quand.
A moins que ce ne soit le mélange hatituel des adeptes de la théorie du complot ? (paranoïa et déformation des faits pour se positionner en victime :? )
Ah ouf, finies ces enroulades de thermiques interminables qui ne semblent avoir d’autre but que de nous faire rater notre correspondance!
Ben oui, faut bien régler le cas où vous égareriez nos valises!
que ce soit en solo ou en bi il n’y a aucune obligation de ce licencier a la ffvl,
la rca est par contre obligatoire
mais il existe plusieurs possibilités pour la souscrire même sans passer par une quelconque fédé
le seul truc, c’est que si pour une raison ou une autre tu a choisi une rca autre que la fédé “en plus des options qui vont avec”, et que tu veut prendre la licence fédérale, tu te retrouve de fait contraint a repayer une rca sur numéraire.
certes en cas d’accident il va te falloir choisir quelle assurance tu va faire marcher, mais dans la mesure ou tu a choisi une assurance “autre” c’est qu’a priori ton choix est raisonné, donc ton rca “fédé” est condamnée a ne jamais être utilisée.
ce qui ne va pas pousser a ce licencier a la ffvl
ensuite non licencié tu peut cotiser a un club dans lequel tu vol régulièrement pas de problèmes, sauf que
il est dit que tous les adhérents d’un club doivent être licenciés a la fédération a laquelle il est affilié,
donc son président peut être contraint a refuser ton inscription sous prétexte que ne répondant pas a ses obligations légales, le club risque de perdre son affiliation et donc la couverture d’assurance que lui assure la cotisation de son président.
voila comment une petite fédération se trouve contrainte a créer des coucous.
ps michel avant de monter sur tes grands chevaux
prouve moi point par points que mon raisonnement est erroné
Pour ce qui est de pouvoir être quand meme à al ffvl avec une autre assurance comme celle du CAF par exemple il y a une solution :
Etre non volant à la ffvl et dans un club , pas de RCA mais pas de cotisation au codevol non plus , il faut penser à faire un chèque en donation volontaire que le codevol peut accepter comme toute association .
Cela ne me donnera pas ma règle de trois non plus … 
Ha bon ?
Je ne monte pas sur mes grands chevaux, j’écris juste que :
1/ ça existe dans certaines fédérations qui ont inscrit ça dans leur statuts
2/ ça existe dans certains clubs qui ont mis ça dans leurs statuts alors que leur fédération de tutelle ne l’exige pas (et ils en ont le droit)
3/ ça n’existe pas, ou pas encore, dans certaines fédérations, entre autres la FFVL actuellement
donc ce que tu affirmes plus haut comme si c’était une règle générale pour toutes les fédérations, c’est effectivement faux.
De plus tu précises “il est écrit”, donc tu ne devrais pas avoir de mal à nous en apporter la référence ?
Pour ce qui est du 3/ tu comprendras que ça reviendrait à devoir prouver l’existence de quelque chose qui n’existe pas :mrgreen:
p.s. h.s. : ça serait du vraiment du joli si certains ici s’occupaient de la “vie de la cité”, genre présomption de culpabilité et au présumé coupable de prouver qu’il ne l’est pas :roll:
Je ne sais pas si c’est écrit, mais en tant que club nous avons reçu récemment une proposition de statuts type “à adopter” dans lequel il est écrit pour la qualité de membre:
L’association se compose de personnes physiques.
La qualité de membre actif de l’association (ou de la section gérant une ou plusieurs activités de la FFVL) s’acquiert par :
- le versement d’une cotisation annuelle à l’association ;
- la détention d’une licence fédérale en cours de validité (quelle que soit la structure dans laquelle cette licence a été souscrite).
Je n’ai pas étudié quelle mesure d’obligation cette notion “à adopter” pouvait porter. MAis en tout cas, c’est quand même pas mal orienté.
donc si on prend les statuts types d’un club affilier a la ffvl
http://federation.ffvl.fr/pages/saffilier-ffvl
nous avons
Article 2. Qualité de membre
L’association se compose de personnes physiques.
La qualité de membre actif de l’association (ou de la section gérant une ou plusieurs activités de la FFVL) s’acquiert par :
- le versement d’une cotisation annuelle à l’association ;
- la détention d’une licence fédérale en cours de validité (quelle que soit la structure dans laquelle cette licence a été souscrite).
Article 3. Affiliation de l’association
L’association (ou sa section gérant une ou plusieurs activités de la FFVL) est affiliée à la Fédération française de Vol libre, agréée par le ministère en charge des Sports.
Pour obtenir et conserver son affiliation, l’association s’engage à :
• rassembler a minima un nombre de six adhérents licenciés à la FFVL ;
• s’assurer que chacun des adhérents (hors membres d’honneur) de l’association ou de la section sportive gérant une ou plusieurs activités de la FFVL) est titulaire d’une licence FFVL en cours de validité ;
• participer à la vie de la FFVL et des structures territoriales (départementales, régionales) qui la concernent ;
• payer les cotisations dont les montants et les modalités de versement sont fixés par les assemblées générales de la fédération et de ses structures territoriales ;
• respecter les dispositions législatives et réglementaires en vigueur ainsi que les règlements fédéraux, notamment en ce qui concerne les sites et espaces de pratiques, la sécurité, les compétitions et les prérogatives des enseignants comme des biplaceurs professionnels,
• se conformer aux statuts et aux règlements de la fédération ainsi qu’à ceux de ses structures territoriales ;
• se soumettre aux sanctions disciplinaires qui lui seraient infligées par application desdits statuts et règlements ;
• se conformer aux décisions prises par la FFVL et les services du ministère en charge des Sports et en assurer la diffusion à tous ses membres, chaque fois que la réglementation ou la sécurité l’exige ;
• transmettre annuellement à la FFVL et à ses structures territoriales par courrier ou courriel et dans le délai prévu, les documents listés dans les présents statuts. Le versement d’éventuelles aides ou subventions fédérale dépendra également de la réception du compte rendu d’activité et du bilan financier annuels.
est ce suffisamment documenté pour toi
Apparemment :
http://federation.ffvl.fr/pages/les-clubs-et-ecoles
“Ainsi les statuts fédéraux imposent que tous les membres du club (ou de la « section vol libre » d’un club multi-activité) soient licenciés à la FFVL. Dans le cas contraire, le club qui ne respecte pas les statuts fédéraux peut se voir retirer son affiliation.”
Codevol ?
Comité départemental de vol libre, I presume ?
Alors d’abord la cotisation CDVL ça n’existe pas partout, c’est chaque CDVL qui la demande ou pas, et quand c’est le cas elle est rattachée au fait de prendre une licence fédérale.
Ensuite “non volant” pour la licence 2014 ça veut dire “activités autres que delta, parapente et speed-riding” et il y a une RC avec (montant moindre, bien sûr).
On suppose que tu auras voulu dire “non pratiquant”.
Tu vois comme les méchants bénévoles de mèche avec les méchants pros sont gentils et expliquent à ceux qui ne savent pas ? :mrgreen:
C’est sûr, et à supposer qu’elle existe, a priori tu n’es pas près de la trouver vu que tu t’obstines à vouloir la chercher là où on t’a pourtant expliqué qu’elle n’y est pas.
Mais bon, il y en a bien qui cherchent le Graal depuis des siècles, donc tu viendras nous raconter.
et oui ! :mrgreen:
ça promet pour des sujet plus compliqué comme les assurances…
Pour info : Extrait du reglement intérieur validé en AG du 24 mars 2012
2.1.1. Demanded’affiliation
Toute association qui désire s’affilier à la FFVL doit présenter sa demande au comité départemental de vol libre de son département ou, à défaut, à la ligue de sa région ou, à défaut, au bureau directeur de la fédération, accompagnée de la totalité des pièces énoncées ci-après :
• la demande d’affiliation datée et signée par le président de l’association ; • le récépissé de déclaration à la préfecture ou à la sous-préfecture de son siège ou d’inscription selon la loi
locale dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle ;
• l’extrait du Journal officiel faisant état de cette déclaration ou inscription ;
• un exemplaire des statuts établis suivant le modèle défini et réactualisé par la fédération et du règlement intérieur de l’association, signé par le président ;
• la composition de son comité directeur avec indication des fonctions et de l’adresse de ses membres,
• l’engagement de licencier chaque année tous ses membres à la FFVL ;
• l’engagement signé par le président et le trésorier de verser à la FFVL le montant des licences annuelles fixées par l’assemblée générale de la FFVL et de s’acquitter des cotisations annuelles fixées par les assemblées générales de la ligue et du comité départemental ;